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Marques déposées par BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES - B.R.G.M. Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial
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BIOGRAV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOGRAV
BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES - B.R.G.M. Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
95599956
Date de dépôt :
07/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2005

Présentation de la marque BIOGRAV

Déposée le 7 décembre 1995 par BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES - B.R.G.M. Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOGRAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES - B.R.G.M. Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial, domicilié(e) Tour Mirabeau - 39-43, quai André-Citroën, 75739 PARIS CEDEX 15 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRUDER - France.

La marque BIOGRAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOGRAV est expirée depuis le 7 décembre 2005.

BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES - B.R.G.M. Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial a également déposé les autres marques suivantes : GIMMAP , REVALORD , SYSCAL EM , NAVIGASIG , SISFRANCE , PERSAN , GRECO , PACSYSTEM , AWAST , INFOTERRE


BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES - B.R.G.M. Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial - Tour Mirabeau - 39-43, quai André-Citroën, 75739 PARIS CEDEX 15 - France


CABINET BRUDER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Traitement de minerai par biolixiviation pour l'extraction de métaux, notamment du cobalt